Les CMF

Président : Professeur Chloé BERTOLUS
Vice-Présidents : Docteur Jean-Pierre LACOSTE et Docteur Thomas SCHOUMAN
Secrétaire Général : Docteur Scarlette AGBO-GODEAU
Trésorier : Docteur Simonne IMBERT
Trésorier adjoint : Docteur Jean-Pierre LACOSTE

Pr Chloé BERTOLUS - Présidente, Chef du Service de Stomatologie et Chirurgie Maxillo-Faciale
Mme Christine WELTY - Directrice de l'organisation médicale et des relations avec les universités
M Patrick KLUGMAN - Chargé des relations internationales et de la francophonie
Mme Hélène MONASSE - Chef du Bureau 1B, des relations avec les professionnels de santé
Mme le Dr Edmée BERT - Inspecteur Régional de la Santé - Agence Régionale de Santé
M le Pr Patrick GOUDOT - Représentant du Syndicat des Stomatologistes et Chirurgiens Maxillo-faciaux des Hôpitaux de Paris

Dr Scarlette AGBO-GODEAU
Dr Mourad BENASSAROU
Dr Lotfi BENSLAMA
Dr Jebrane BOUAOUD
Dr J.B. CARUHEL
Dr Agnès GUERRE
Dr Simonne IMBERT
Dr Jean-Baptiste KERBRAT
Dr Roman Hossein KHONSARI
Dr Jean-Pierre LACOSTE
Dr Benoît MICHEL
Dr Gérard POUIT
Pr Thomas SCHOUMAN

Conseil d'administration du 20 février 2024

Adopté par l’assemblée générale du 06/04/2014
Modifié le 6 juin 2019

Article 1 – Agrément des nouveaux membres.
Tout nouveau membre doit être parrainé et présenté par deux membres de l’association, préalablement à son agrément.
Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres.
Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir une demande d’adhésion.
Sauf refus express, tous les courriers adressés aux membres, convocations, appel à cotisation, communication sur les Réunions Scientifiques ... se feront par voie électronique (courriel).

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
2. Comme indiqué à l’article IV des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- non paiement de la cotisation après deux ans et deux rappels par année.
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
L’intéressé peut présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.
La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
1. Votes des membres présents
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou par un des membres présents.
2. Votes par procuration
Comme indiqué à l’article VIII des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.
Seuls les membres à jour de leur cotisation annuelle peuvent prendre part au vote.

Article 4 – Indemnités de remboursement.
Les membres de l’association peuvent prétendre au remboursement des frais d’inscription à des congrès, dans le cadre de leurs fonctions d’enseignement et de recherches, et sur justifications.
Le transport se fait sur la base de billets 2nde classe (sauf preuve que la 1ère classe est moins chère).
La chambre d'hôtel pourra être remboursée sur la base maximum des tarifs d'une chambre simple d'un hôtel 3 étoiles.
Pour les indemnités de remboursement de frais de déplacement et de logement, soumettre au CA lorsque le coût risque de dépasser le seuil de 500€ par congrès et par personne. Il appartiendra au CA d’apprécier le montant du remboursement alloué.
Il est possible d’abandonner ces remboursements et d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI.

Article 5 – Commission de travail.
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

Article 6 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité simple des membres.